Permis de construire n° PC 02530918P0006 à Houtaud

Permis de construire

N° PC 02530918P0006

Ville de Houtaud · 25300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

26 ""LE CHAMPS DU SOLEIL"" ""CHAMP BRENIN"" HOUTAUD 25300

Date d'autorisation

05/11/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 236

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

100 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt04/10/2019

Date d'autorisation05/11/2018

Ouverture du chantier03/12/2018

Achèvement des travaux04/10/2019

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéDOUBS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneHoutaud (25309)

Code postal25300

Adresse26 ""LE CHAMPS DU SOLEIL"" ""CHAMP BRENIN"" HOUTAUD 25300

ParcellesAB 236

Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée100 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.