Déclaration préalable de travaux n° DP 00118724C0017 à Hotonnes

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00118724C0017

Ville de Hotonnes · 01260

Bénéficiaire

JARDIN DES PLANS

Adresse du terrain

1 ROUTE DE LA TOUR LES PLANS D'HOTONNES HAUT VALROMEY 01260

Date d'autorisation

24/07/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 295 · 0B 293 · 0B 295

Superficie du terrain

17160 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation24/07/2024

👤Demandeur

DénominationJARDIN DES PLANS

SIRET92299209400016

SIREN922992094

Code postal01260

LocalitéHAUT VALROMEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneHotonnes (01187)

Code postal01260

Adresse1 ROUTE DE LA TOUR LES PLANS D'HOTONNES HAUT VALROMEY 01260

Parcelles0B 295 · 0B 293 · 0B 295

Superficie terrain17160 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²

Surface publique créée18 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.