Déclaration préalable de travaux n° DP 04211021S0016 à L'Horme

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04211021S0016

Ville de L'Horme · 42152

Bénéficiaire

RMM

Adresse du terrain

3 RUE FEROUILLAT L'HORME 42152

Date d'autorisation

02/11/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 52

Superficie du terrain

90 m²

Logements créés

Surface habitable créée

105 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt02/11/2021

Date d'autorisation02/11/2021

👤Demandeur

DénominationRMM

SIRET82392703300014

SIREN823927033

Code postal42320

LocalitéLA GRAND CROIX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneL'Horme (42110)

Code postal42152

Adresse3 RUE FEROUILLAT L'HORME 42152

ParcellesF 52

Superficie terrain90 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant149 m²

Surface habitable créée105 m²

Surface habitable démolie30 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.