Permis de construire n° PC 04211016S0010 à L'Horme

Permis de construire

N° PC 04211016S0010

Ville de L'Horme · 42152

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 RUE DES VIGNES LOTISSEMENT PLANAÃÂZE BELLEVUE L'HORME 42152

Date d'autorisation

20/06/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 114

Superficie du terrain

268 m²

Logements créés

Surface habitable créée

122 m²

← Toutes les autorisations à L'Horme Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation20/06/2016

👤Demandeur

Code postal42000

LocalitéSAINT-ETIENNE

Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneL'Horme (42110)

Code postal42152

Adresse15 RUE DES VIGNES LOTISSEMENT PLANAÃÂZE BELLEVUE L'HORME 42152

ParcellesZA 114

Superficie terrain268 m²

Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée122 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.