Permis de construire
N° PC 04211015S0026
Ville de L'Horme · 42152
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LA BERGERIE L'HORME 42152
Date d'autorisation
09/12/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 36
Superficie du terrain
496 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt09/12/2015
Date d'autorisation09/12/2015
Ouverture du chantier16/02/2016

👤Demandeur

Code postal42800
LocalitéGENILAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneL'Horme (42110)
Code postal42152
AdresseLOTISSEMENT LA BERGERIE L'HORME 42152
ParcellesZA 36
Superficie terrain496 m²
Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée90 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.