Permis de construire n° PC 04211012S0070 à L'Horme

Permis de construire

N° PC 04211012S0070

Ville de L'Horme · 42152

Bénéficiaire

SCI ZERHOUNE

Adresse du terrain

RTE DE PLANEZE LES COTES L HORME 42152

Date d'autorisation

27/02/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

XX XX

Superficie du terrain

280 m²

Logements créés

Surface habitable créée

97 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation27/02/2013

👤Demandeur

DénominationSCI ZERHOUNE

SIRET40104560400022

SIREN401045604

Code postal42000

LocalitéSAINT- TIENNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneL'Horme (42110)

Code postal42152

AdresseRTE DE PLANEZE LES COTES L HORME 42152

ParcellesXX XX

Superficie terrain280 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée97 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.