Permis d'aménager n° PA 04211018S2001 à L'Horme

Permis d'aménager

N° PA 04211018S2001

Ville de L'Horme · 42152

Bénéficiaire

DOMAINE DE LA BORIE

Adresse du terrain

ROUTE DE BATTANT L'HORME 42152

Date d'autorisation

19/12/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 69 · ZB 63

Superficie du terrain

69900 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt19/12/2019

Date d'autorisation19/12/2019

👤Demandeur

DénominationDOMAINE DE LA BORIE

SIRET84057075800010

SIREN840570758

Code postal69463

LocalitéLYON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneL'Horme (42110)

Code postal42152

AdresseROUTE DE BATTANT L'HORME 42152

ParcellesZB 69 · ZB 63

Superficie terrain69900 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.