Déclaration préalable de travaux n° DP 0421102300047 à L'Horme

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0421102300047

Ville de L'Horme · 42152

Bénéficiaire

AU PETIT POTAGER

Adresse du terrain

AVENU BERTHELOT L'HORME 42152

Date d'autorisation

13/07/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 417

Superficie du terrain

5029 m²

Surface locaux créée

10 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation13/07/2023

👤Demandeur

DénominationAU PETIT POTAGER

SIRET84103464800011

SIREN841034648

Code postal42152

LocalitéL'HORME

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneL'Horme (42110)

Code postal42152

AdresseAVENU BERTHELOT L'HORME 42152

ParcellesF 417

Superficie terrain5029 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée10 m²

Surface agricole créée10 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.