Déclaration préalable de travaux n° DP 0253072500011 à Hôpitaux-Neufs

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0253072500011

Ville de Hôpitaux-Neufs · 25370

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 ROUTE DE LA POSTE LES HOPITAUX NEUFS 25370

Date d'autorisation

14/07/2025

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 591

Superficie du terrain

782 m²

Surface locaux créée

16 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation14/07/2025

Ouverture du chantier14/07/2025

Achèvement des travaux30/07/2025

👤Demandeur

Code postal25370

LocalitéLES HOPITAUX NEUFS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneHôpitaux-Neufs (25307)

Code postal25370

Adresse5 ROUTE DE LA POSTE LES HOPITAUX NEUFS 25370

ParcellesAC 591

Superficie terrain782 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée16 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.