Permis de construire n° PC 02530524N0006 à L'Hôpital-du-Grosbois

Permis de construire

N° PC 02530524N0006

Ville de L'Hôpital-du-Grosbois · 25620

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES GRANDES PIECES L'HOPITAL DU GROSBOIS 25620

Date d'autorisation

25/11/2024

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 45 · ZC 48

Superficie du terrain

1130 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation25/11/2024

Ouverture du chantier10/03/2025

Achèvement des travaux07/10/2025

👤Demandeur

Code postal25620

LocalitéETALANS (ANCIENNEMENT CHARBONNIE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneL'Hôpital-du-Grosbois (25305)

Code postal25620

AdresseRUE DES GRANDES PIECES L'HOPITAL DU GROSBOIS 25620

ParcellesZC 45 · ZC 48

Superficie terrain1130 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée106 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.