1. Accueil
  2. Cadastre L'Hôpital-du-Grosbois
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02530524N0003
Permis de construire
N° PC 02530524N0003
Ville de L'Hôpital-du-Grosbois · 25620
Bénéficiaire
SCIJNS
Adresse du terrain
6 GRANDE RUE L'HOPITAL DU GROSBOIS 25620
Date d'autorisation
23/04/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 170 · AB 172
Superficie du terrain
1164 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
70 m²
← Toutes les autorisations à L'Hôpital-du-Grosbois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation23/04/2024
Ouverture du chantier09/09/2024
Achèvement des travaux06/06/2025

👤Demandeur

DénominationSCIJNS
SIRET85297284300019
SIREN852972843
Code postal25620
LocalitéL HOPITAL DU GROSBOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneL'Hôpital-du-Grosbois (25305)
Code postal25620
Adresse6 GRANDE RUE L'HOPITAL DU GROSBOIS 25620
ParcellesAB 170 · AB 172
Superficie terrain1164 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée70 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.