1. Accueil
  2. Cadastre L'Hôpital-du-Grosbois
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02530523N0009
Permis de construire
N° PC 02530523N0009
Ville de L'Hôpital-du-Grosbois · 25620
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
COMBE PETTARD L'HOPITAL DU GROSBOIS 25620
Date d'autorisation
09/01/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 149 · ZA 151
Superficie du terrain
4404 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
83 m²
← Toutes les autorisations à L'Hôpital-du-Grosbois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation09/01/2024

👤Demandeur

Code postal25660
LocalitéSAONE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneL'Hôpital-du-Grosbois (25305)
Code postal25620
AdresseCOMBE PETTARD L'HOPITAL DU GROSBOIS 25620
ParcellesZA 149 · ZA 151
Superficie terrain4404 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée83 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.