Permis de construire n° PC 02530516N0011 à L'Hôpital-du-Grosbois

Permis de construire

N° PC 02530516N0011

Ville de L'Hôpital-du-Grosbois · 25620

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT AUX LONGUES PL L'HOPITAL DU GROSBOIS 25620

Date d'autorisation

17/10/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 281 · ZA 288

Superficie du terrain

1812 m²

Logements créés

Surface habitable créée

134 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation17/10/2016

Ouverture du chantier09/11/2016

👤Demandeur

Code postal25620

LocalitéMAMIROLLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneL'Hôpital-du-Grosbois (25305)

Code postal25620

AdresseLOTISSEMENT AUX LONGUES PL L'HOPITAL DU GROSBOIS 25620

ParcellesZA 281 · ZA 288

Superficie terrain1812 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée134 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.