Permis de construire n° PC 0253052500005 à L'Hôpital-du-Grosbois

Permis de construire

N° PC 0253052500005

Ville de L'Hôpital-du-Grosbois · 25620

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES TROIS CHENES

Adresse du terrain

AU CHENE L'HOPITAL DU GROSBOIS 25620

Date d'autorisation

16/09/2025

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 269 · ZD 63 · ZD 64

Superficie du terrain

28028 m²

Surface locaux créée

285 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation16/09/2025

Ouverture du chantier08/12/2025

Achèvement des travaux09/01/2026

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES TROIS CHENES

SIRET81738622000013

SIREN817386220

Code postal25620

LocalitéL HOPITAL DU GROSBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneL'Hôpital-du-Grosbois (25305)

Code postal25620

AdresseAU CHENE L'HOPITAL DU GROSBOIS 25620

ParcellesZD 269 · ZD 63 · ZD 64

Superficie terrain28028 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée285 m²

Surface agricole créée285 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.