Permis de construire n° PC 02530516N0008 à L'Hôpital-du-Grosbois

Permis de construire

N° PC 02530516N0008

Ville de L'Hôpital-du-Grosbois · 25620

Bénéficiaire

L'OREE DU BOIS

Adresse du terrain

LOUIERE GRANDE PART L'HOPITAL DU GROSBOIS 25620

Date d'autorisation

17/06/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 240

Superficie du terrain

6280 m²

Surface locaux créée

231 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation17/06/2016

Ouverture du chantier02/01/2019

👤Demandeur

DénominationL'OREE DU BOIS

SIRET81191659200017

SIREN811916592

Code postal25580

LocalitéETALANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneL'Hôpital-du-Grosbois (25305)

Code postal25620

AdresseLOUIERE GRANDE PART L'HOPITAL DU GROSBOIS 25620

ParcellesZD 240

Superficie terrain6280 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée231 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.