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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03215423L0002
Ville de Homps · 32120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
EN CONTE HOMPS 32120
Date d'autorisation
05/09/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 303
Superficie du terrain
290 m²
Surface locaux créée
104 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation05/09/2023

👤Demandeur

Code postal32120
LocalitéHOMPS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGers (32)
CommuneHomps (32154)
Code postal32120
AdresseEN CONTE HOMPS 32120
ParcellesA 303
Superficie terrain290 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée104 m²
Surface agricole créée104 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.