Déclaration préalable de travaux n° DP 05929516O0136 à Hazebrouck

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05929516O0136

Ville de Hazebrouck · 59190

Bénéficiaire

SCI DE LA CHAPELLE

Adresse du terrain

1 RUE DE LA CLEF HAZEBROUCK 59190

Date d'autorisation

17/02/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CV 725

Superficie du terrain

124 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation17/02/2017

👤Demandeur

DénominationSCI DE LA CHAPELLE

SIRET53516517900016

SIREN535165179

Code postal62330

LocalitéISBERGUES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneHazebrouck (59295)

Code postal59190

Adresse1 RUE DE LA CLEF HAZEBROUCK 59190

ParcellesCV 725

Superficie terrain124 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant55 m²

Surface habitable issue de transfo30 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.