Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Hays
Code postal : 39120
Code INSEE de la commune : 39266

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 03926616J0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 01/04/2016
Date d'ouverture de chantier : 14/01/2019
Date réelle d'achèvement des travaux : 2022-08-20
Année de dépôt de la demande : 2016

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 39120 Peseux
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 3 RTE DE POISEL Les Hays 39120
Parcelle(s) concernée(s) : ZD114
Superficie du terrain : 4299m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 168m2