Permis de construire n° PC 0592911700005 à Hautmont

Permis de construire

N° PC 0592911700005

Ville de Hautmont · 59330

Bénéficiaire

PROMOCIL HLM

Adresse du terrain

HAUTMONT 59330

Date d'autorisation

31/05/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BY 365 · BY 366 · BY 367

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

61 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation31/05/2017

👤Demandeur

DénominationPROMOCIL HLM

SIRET44552039800030

SIREN445520398

Code postal59600

LocalitéMAUBEUGE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneHautmont (59291)

Code postal59330

AdresseHAUTMONT 59330

ParcellesBY 365 · BY 366 · BY 367

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée61 m²

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.