Permis de construire n° PC 02530215V0002 à Hautepierre-le-Châtelet

Permis de construire

N° PC 02530215V0002

Ville de Hautepierre-le-Châtelet · 25580

Bénéficiaire

GAEC JOUFFROY

Adresse du terrain

AUX LAVES HAUTEPIERRE-LE-CHATELET 25580

Date d'autorisation

08/10/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 35 · ZB 29

Superficie du terrain

19556 m²

Surface locaux créée

572 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation08/10/2015

Ouverture du chantier23/03/2016

👤Demandeur

DénominationGAEC JOUFFROY

SIRET38236419800012

SIREN382364198

Code postal25580

LocalitéHAUTEPIERRE-LE-CHATELET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneHautepierre-le-Châtelet (25302)

Code postal25580

AdresseAUX LAVES HAUTEPIERRE-LE-CHATELET 25580

ParcellesZB 35 · ZB 29

Superficie terrain19556 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1582 m²

Surface locaux créée572 m²

Surface agricole avant1582 m²

Surface agricole créée572 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.