Permis de construire
N° PC 02530215V0002
Ville de Hautepierre-le-Châtelet · 25580
Bénéficiaire
GAEC JOUFFROY
Adresse du terrain
AUX LAVES HAUTEPIERRE-LE-CHATELET 25580
Date d'autorisation
08/10/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 35 · ZB 29
Superficie du terrain
19556 m²
Surface locaux créée
572 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation08/10/2015
Ouverture du chantier23/03/2016

👤Demandeur

DénominationGAEC JOUFFROY
SIRET38236419800012
SIREN382364198
Code postal25580
LocalitéHAUTEPIERRE-LE-CHATELET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneHautepierre-le-Châtelet (25302)
Code postal25580
AdresseAUX LAVES HAUTEPIERRE-LE-CHATELET 25580
ParcellesZB 35 · ZB 29
Superficie terrain19556 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1582 m²
Surface locaux créée572 m²
Surface agricole avant1582 m²
Surface agricole créée572 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.