Permis de construire
N° PC 0690992300012
Ville de Haute-Rivoire · 69610
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES SAPINS - LOT 7 LOT HAUTE-RIVOIRE 69610
Date d'autorisation
04/03/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 2041
Superficie du terrain
855 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
157 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation04/03/2024

👤Demandeur

Code postal69610
LocalitéHAUTE-RIVOIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneHaute-Rivoire (69099)
Code postal69610
AdresseRUE DES SAPINS - LOT 7 LOT HAUTE-RIVOIRE 69610
ParcellesC 2041
Superficie terrain855 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée157 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.