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Permis de construire
N° PC 0690991800009
Ville de Haute-Rivoire · 69610
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 IMPASSE DU CLOS DU RELAIS LA BOURY HAUTE-RIVOIRE 69610
Date d'autorisation
09/11/2018
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1858
Superficie du terrain
466 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
70 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation09/11/2018

👤Demandeur

Code postal69690
LocalitéBRULLIOLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneHaute-Rivoire (69099)
Code postal69610
Adresse2 IMPASSE DU CLOS DU RELAIS LA BOURY HAUTE-RIVOIRE 69610
ParcellesC 1858
Superficie terrain466 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée70 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.