Permis de construire
N° PC 05728814S0007
Ville de Ham-sous-Varsberg · 57880
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT CLOS LA REINE DES PRES HAM-SOUS-VARSBERG 57880
Date d'autorisation
15/07/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
9 227 · 9 220
Superficie du terrain
467 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
137 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation15/07/2014
Ouverture du chantier21/07/2014

👤Demandeur

Code postal57150
LocalitéCREUTZWALD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMoselle (57)
CommuneHam-sous-Varsberg (57288)
Code postal57880
AdresseLOT CLOS LA REINE DES PRES HAM-SOUS-VARSBERG 57880
Parcelles9 227 · 9 220
Superficie terrain467 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée137 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.