1. Accueil
  2. Cadastre La Haie-Fouassière
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0440702600012
Permis de construire
N° PC 0440702600012
Ville de La Haie-Fouassière · 44690
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
18 ALLA‰E DU PETIT CHEVAL LA HAYE-FOUASSIERE 44690
Date d'autorisation
31/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AV 485
Superficie du terrain
348 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
98 m²
← Toutes les autorisations à La Haie-Fouassière Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt14/03/2026
Date d'autorisation31/03/2026

👤Demandeur

Code postal44690
LocalitéLA HAYE-FOUASSIERE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneLa Haie-Fouassière (44070)
Code postal44690
Adresse18 ALLA‰E DU PETIT CHEVAL LA HAYE-FOUASSIERE 44690
ParcellesAV 485
Superficie terrain348 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée98 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.