Permis de construire
N° PC 02530124V0003
Ville de Guyans-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 LE MONT GUYANS VENNES 25390
Date d'autorisation
20/08/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZP 11 · ZP 34
Superficie du terrain
2880 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation20/08/2024

👤Demandeur

Code postal25300
LocalitéPONTARLIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGuyans-Vennes (25301)
Code postal25390
Adresse6 LE MONT GUYANS VENNES 25390
ParcellesZP 11 · ZP 34
Superficie terrain2880 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont collectifs4
Logements 2 pièces1
Logements 3 pièces3
Surface habitable avant200 m²
Surface habitable issue de transfo149 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.