Permis de construire n° PC 02530121V0009 à Guyans-Vennes

Permis de construire

N° PC 02530121V0009

Ville de Guyans-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

109 RUE DU CLOS DES MEMONTS GUYANS VENNES 25390

Date d'autorisation

09/12/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZO 193

Superficie du terrain

719 m²

Logements créés

Surface habitable créée

90 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation09/12/2021

Ouverture du chantier15/04/2022

Achèvement des travaux10/02/2023

👤Demandeur

Code postal25510

LocalitéPIERREFONTAINE LES VARANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGuyans-Vennes (25301)

Code postal25390

Adresse109 RUE DU CLOS DES MEMONTS GUYANS VENNES 25390

ParcellesZO 193

Superficie terrain719 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée90 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.