Permis de construire n° PC 02530119V0003 à Guyans-Vennes

Permis de construire

N° PC 02530119V0003

Ville de Guyans-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE L'EGLISE ""AU VILLAG GUYANS VENNES 25390

Date d'autorisation

25/05/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 452 · AC 456 · AC 459

Superficie du terrain

1368 m²

Logements créés

Surface habitable créée

94 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation25/05/2019

Ouverture du chantier07/10/2019

👤Demandeur

Code postal25500

LocalitéMORTEAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGuyans-Vennes (25301)

Code postal25390

AdresseRUE DE L'EGLISE ""AU VILLAG GUYANS VENNES 25390

ParcellesAC 452 · AC 456 · AC 459

Superficie terrain1368 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée94 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.