Permis de construire n° PC 02530117V0012 à Guyans-Vennes

Permis de construire

N° PC 02530117V0012

Ville de Guyans-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

SUR LES MEMONTS GUYANS VENNES 25390

Date d'autorisation

20/12/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZO 43

Superficie du terrain

870 m²

Logements créés

Surface habitable créée

141 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation20/12/2017

Ouverture du chantier20/04/2018

Achèvement des travaux01/12/2018

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGuyans-Vennes (25301)

Code postal25390

AdresseSUR LES MEMONTS GUYANS VENNES 25390

ParcellesZO 43

Superficie terrain870 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée141 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.