1. Accueil
  2. Cadastre Guyans-Vennes
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02530117V0009
Permis de construire
N° PC 02530117V0009
Ville de Guyans-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
GUYANS VENNES 25390
Date d'autorisation
14/09/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZI 87
Superficie du terrain
1193 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
118 m²
← Toutes les autorisations à Guyans-Vennes Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation14/09/2017
Ouverture du chantier14/03/2018
Achèvement des travaux21/03/2019

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGuyans-Vennes (25301)
Code postal25390
AdresseGUYANS VENNES 25390
ParcellesZI 87
Superficie terrain1193 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée118 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.