Permis de construire
N° PC 02530114V0006
Ville de Guyans-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
SUR LES MEMONTS GUYANS-VENNES 25390
Date d'autorisation
17/06/2014
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
Z0 155 · Z0 159 · Z0 160
Superficie du terrain
1201 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt16/02/2017
Date d'autorisation17/06/2014

👤Demandeur

Code postal25690
LocalitéAVOUDREY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGuyans-Vennes (25301)
Code postal25390
AdresseSUR LES MEMONTS GUYANS-VENNES 25390
ParcellesZ0 155 · Z0 159 · Z0 160
Superficie terrain1201 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée120 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.