Permis de construire n° PC 0253012600001 à Guyans-Vennes

Permis de construire

N° PC 0253012600001

Ville de Guyans-Vennes · 25390

Bénéficiaire

GAEC CASSARD SOUS LE BOIS

Adresse du terrain

SOUS LE BOIS GUYANS VENNES 25390

Date d'autorisation

03/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZR 70

Superficie du terrain

53800 m²

Surface locaux créée

831 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date d'autorisation03/03/2026

👤Demandeur

DénominationGAEC CASSARD SOUS LE BOIS

SIRET53376991500018

SIREN533769915

Code postal25390

LocalitéGUYANS VENNES

Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGuyans-Vennes (25301)

Code postal25390

AdresseSOUS LE BOIS GUYANS VENNES 25390

ParcellesZR 70

Superficie terrain53800 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2737 m²

Surface locaux créée831 m²

Surface agricole avant2737 m²

Surface agricole créée831 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.