Permis de construire
N° PC 0253012500013
Ville de Guyans-Vennes · 25390
Bénéficiaire
SCI DU CLOS JOLY
Adresse du terrain
10 ROUTE DE BESANCON GUYANS VENNES 25390
Date d'autorisation
22/01/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZO 133
Superficie du terrain
3298 m²
Surface locaux créée
403 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation22/01/2026

👤Demandeur

DénominationSCI DU CLOS JOLY
SIRET53162455900013
SIREN531624559
Code postal25390
LocalitéGUYANS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGuyans-Vennes (25301)
Code postal25390
Adresse10 ROUTE DE BESANCON GUYANS VENNES 25390
ParcellesZO 133
Superficie terrain3298 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée403 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.