Permis de construire n° PC 0253012500010 à Guyans-Vennes

Permis de construire

N° PC 0253012500010

Ville de Guyans-Vennes · 25390

Bénéficiaire

GAEC LA FERME SOUS LE BOIS

Adresse du terrain

4 SOUS LE BOIS GUYANS VENNES 25390

Date d'autorisation

11/09/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZR 11 · ZR 72 · ZR 73

Superficie du terrain

105098 m²

Surface locaux créée

291 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation11/09/2025

👤Demandeur

DénominationGAEC LA FERME SOUS LE BOIS

SIRET80191374000016

SIREN801913740

Code postal25390

LocalitéGUYANS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGuyans-Vennes (25301)

Code postal25390

Adresse4 SOUS LE BOIS GUYANS VENNES 25390

ParcellesZR 11 · ZR 72 · ZR 73

Superficie terrain105098 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2655 m²

Surface locaux créée291 m²

Surface agricole avant2655 m²

Surface agricole créée291 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.