Permis de construire
N° PC 02530114V0005
Ville de Guyans-Vennes · 25390
Bénéficiaire
GAEC DES CHAMOIS
Adresse du terrain
GRAND COMMUNAL GUYANS-VENNES 25390
Date d'autorisation
17/07/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 46
Superficie du terrain
10000 m²
Surface locaux créée
171 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation17/07/2014
Ouverture du chantier17/12/2014
Achèvement des travaux01/11/2015

👤Demandeur

DénominationGAEC DES CHAMOIS
SIRET41801105200010
SIREN418011052
Code postal25390
LocalitéGUYANS-VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGuyans-Vennes (25301)
Code postal25390
AdresseGRAND COMMUNAL GUYANS-VENNES 25390
ParcellesZE 46
Superficie terrain10000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2164 m²
Surface locaux créée171 m²
Surface agricole avant2164 m²
Surface agricole créée171 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.