Permis de construire n° PC 02530113V0015 à Guyans-Vennes

Permis de construire

N° PC 02530113V0015

Ville de Guyans-Vennes · 25390

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU TOURNIER

Adresse du terrain

LE MONT BRECHOT GUYANS-VENNES 25390

Date d'autorisation

30/10/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 87 · ZH 86

Superficie du terrain

15094 m²

Surface locaux créée

255 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation30/10/2013

Ouverture du chantier30/09/2014

Achèvement des travaux01/07/2016

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU TOURNIER

SIRET41971119700022

SIREN419711197

Code postal25390

LocalitéGUYANS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGuyans-Vennes (25301)

Code postal25390

AdresseLE MONT BRECHOT GUYANS-VENNES 25390

ParcellesZH 87 · ZH 86

Superficie terrain15094 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1360 m²

Surface locaux créée255 m²

Surface agricole avant1360 m²

Surface agricole créée255 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.