Permis de construire n° PC 02530113V0009 à Guyans-Vennes

Permis de construire

N° PC 02530113V0009

Ville de Guyans-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

SOUS LE BOIS GUYANS-VENNES 25390

Date d'autorisation

26/06/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZR 7

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

1173 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation26/06/2013

Ouverture du chantier21/10/2013

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéGUYANS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGuyans-Vennes (25301)

Code postal25390

AdresseSOUS LE BOIS GUYANS-VENNES 25390

ParcellesZR 7

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1173 m²

Surface agricole créée1173 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.