Déclaration préalable de travaux n° DP 0741382600015 à Gruffy

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0741382600015

Ville de Gruffy · 74540

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

0703 ROUTE DU VERNET GRUFFY 74540

Date d'autorisation

11/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0F 218 · 0F 945

Superficie du terrain

613 m²

Logements créés

Surface habitable créée

71 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt11/03/2026

Date d'autorisation11/03/2026

👤Demandeur

Code postal74540

LocalitéGRUFFY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneGruffy (74138)

Code postal74540

Adresse0703 ROUTE DU VERNET GRUFFY 74540

Parcelles0F 218 · 0F 945

Superficie terrain613 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant120 m²

Surface habitable créée71 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidenceProjet mixte

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.