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Ville de Grosne · 90100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
19 RUE CHARLES DE GAULLE GROSNE 90100
Date d'autorisation
19/12/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 296
Superficie du terrain
5277 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation19/12/2019

👤Demandeur

Code postal90100
LocalitéGROSNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneGrosne (90055)
Code postal90100
Adresse19 RUE CHARLES DE GAULLE GROSNE 90100
ParcellesZB 296
Superficie terrain5277 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.