Permis de construire n° PC 09005524C0003 à Grosne

Permis de construire

N° PC 09005524C0003

Ville de Grosne · 90100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUE JEAN GABIN GROSNE 90100

Date d'autorisation

07/03/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 314 · ZB 314 · ZB 165

Superficie du terrain

8420 m²

Logements créés

Surface habitable créée

226 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation07/03/2025

Ouverture du chantier28/04/2025

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéMEROUX-MOVAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneGrosne (90055)

Code postal90100

Adresse2 RUE JEAN GABIN GROSNE 90100

ParcellesZB 314 · ZB 314 · ZB 165

Superficie terrain8420 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée226 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.