Permis de construire n° PC 09005518C0002 à Grosne

Permis de construire

N° PC 09005518C0002

Ville de Grosne · 90100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DERRIERE LE MOULIN 90100 GROSNE 90100

Date d'autorisation

24/07/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 191

Superficie du terrain

1785 m²

Logements créés

Surface habitable créée

147 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt27/12/2018

Date d'autorisation24/07/2018

Ouverture du chantier27/12/2018

👤Demandeur

Code postal90120

LocalitéMEZIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneGrosne (90055)

Code postal90100

AdresseRUE DERRIERE LE MOULIN 90100 GROSNE 90100

ParcellesZB 191

Superficie terrain1785 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée147 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.