Permis de construire n° PC 09005516C0002 à Grosne

Permis de construire

N° PC 09005516C0002

Ville de Grosne · 90100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

27 RUE CHARLES DE GAULLE GROSNE 90100

Date d'autorisation

20/07/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 270

Superficie du terrain

705 m²

Logements créés

Surface habitable créée

164 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation20/07/2016

Ouverture du chantier05/11/2016

👤Demandeur

Code postal90100

LocalitéGROSNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneGrosne (90055)

Code postal90100

Adresse27 RUE CHARLES DE GAULLE GROSNE 90100

ParcellesZB 270

Superficie terrain705 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée164 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.