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Permis de construire
N° PC 09005514A0006
Ville de Grosne · 90100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE CHARLES DE GAULLE GROSNE 90100
Date d'autorisation
20/01/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 41
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
97 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt13/07/2015
Date d'autorisation20/01/2015
Ouverture du chantier13/07/2015

👤Demandeur

Code postal90100
LocalitéGROSNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneGrosne (90055)
Code postal90100
AdresseRUE CHARLES DE GAULLE GROSNE 90100
ParcellesZB 41
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée97 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.