Permis de construire n° PC 02529818D0004 à Grosbois

Permis de construire

N° PC 02529818D0004

Ville de Grosbois · 25110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU CHANOT GROSBOIS 25110

Date d'autorisation

05/12/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 349

Superficie du terrain

1051 m²

Logements créés

Surface habitable créée

145 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation05/12/2018

Ouverture du chantier19/01/2019

👤Demandeur

Code postal25660

LocalitéMONTFAUCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGrosbois (25298)

Code postal25110

AdresseRUE DU CHANOT GROSBOIS 25110

ParcellesZB 349

Superficie terrain1051 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée145 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.