Déclaration préalable de travaux n° DP 02529816D0004 à Grosbois

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02529816D0004

Ville de Grosbois · 25110

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU CHAMP LIBRE

Adresse du terrain

AU CHAUFOUR GROSBOIS 25110

Date d'autorisation

30/04/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 58 · ZC 57

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

2000 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation30/04/2016

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU CHAMP LIBRE

SIRET81539012500012

SIREN815390125

Code postal25110

LocalitéGROSBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGrosbois (25298)

Code postal25110

AdresseAU CHAUFOUR GROSBOIS 25110

ParcellesZC 58 · ZC 57

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2000 m²

Surface publique créée2000 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.