Permis de construire n° PC 0252982400001 à Grosbois

Permis de construire

N° PC 0252982400001

Ville de Grosbois · 25110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AU CHAUFOUR GROSBOIS 25110

Date d'autorisation

22/08/2024

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 31 · ZC 57 · ZC 61

Superficie du terrain

102940 m²

Surface locaux créée

458 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation22/08/2024

Ouverture du chantier22/08/2024

Achèvement des travaux20/07/2025

👤Demandeur

Code postal25110

LocalitéGROSBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGrosbois (25298)

Code postal25110

AdresseAU CHAUFOUR GROSBOIS 25110

ParcellesZC 31 · ZC 57 · ZC 61

Superficie terrain102940 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant340 m²

Surface locaux créée458 m²

Surface agricole avant340 m²

Surface agricole créée458 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.