Permis de construire n° PC 09005316C0006 à Grandvillars

Permis de construire

N° PC 09005316C0006

Ville de Grandvillars · 90600

Bénéficiaire

K RE VERT

Adresse du terrain

RUE DE DELLE GRANDVILLARS 90600

Date d'autorisation

25/07/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 505

Superficie du terrain

2003 m²

Surface locaux créée

28 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation25/07/2016

Ouverture du chantier01/02/2017

👤Demandeur

DénominationK RE VERT

SIRET50476438200025

SIREN504764382

Code postal90600

LocalitéGRANDVILLARS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneGrandvillars (90053)

Code postal90600

AdresseRUE DE DELLE GRANDVILLARS 90600

ParcellesAD 505

Superficie terrain2003 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant253 m²

Surface locaux créée28 m²

Surface commerce avant253 m²

Surface commerce créée28 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.