DénominationTERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIRET27900003800026
SIREN279000038
Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon
📍Localisation
RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneGrandvillars (90053)
Code postal90600
Adresse10 RUE KLEBER GRANDVILLARS 90600
ParcellesAH 160
Superficie terrain676 m²
Zone opérationnelle4
🏗️Nature du projet
Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation
🏠Logements et surfaces
Logements créés (total)4
dont collectifs4
Logements démolis2
Logements 3 pièces4
Surface habitable avant402 m²
Surface habitable issue de transfo402 m²
Surface habitable transformée402 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type de résidenceSociale
Type d'annexeAbri de jardin
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr.
Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.