Permis de construire n° PC 09005324C0010 à Grandvillars

Permis de construire

N° PC 09005324C0010

Ville de Grandvillars · 90600

Bénéficiaire

BFC PROMOTION HABITAT

Adresse du terrain

EUCHOTTES GRANDVILLARS 90600

Date d'autorisation

18/12/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 194 · AB 195 · AB 196

Superficie du terrain

3879 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1450 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation18/12/2024

👤Demandeur

DénominationBFC PROMOTION HABITAT

SIRET01595001700069

SIREN015950017

Code postal21000

LocalitéDIJON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneGrandvillars (90053)

Code postal90600

AdresseEUCHOTTES GRANDVILLARS 90600

ParcellesAB 194 · AB 195 · AB 196

Superficie terrain3879 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)20

dont collectifs20

Logements 2 pièces4

Logements 3 pièces12

Logements 4 pièces4

Surface habitable créée1450 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.