1. Accueil
  2. Cadastre Grandvillars
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09005321C0012
Permis de construire
N° PC 09005321C0012
Ville de Grandvillars · 90600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
18 BI RUE DU BOIS LACHAT GRANDVILLARS 90600
Date d'autorisation
23/06/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 710
Superficie du terrain
756 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
114 m²
← Toutes les autorisations à Grandvillars Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation23/06/2021
Ouverture du chantier23/09/2021
Achèvement des travaux29/06/2022

👤Demandeur

Code postal90120
LocalitéMEZIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneGrandvillars (90053)
Code postal90600
Adresse18 BI RUE DU BOIS LACHAT GRANDVILLARS 90600
ParcellesAC 710
Superficie terrain756 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée114 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.