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Permis de construire
N° PC 09005320C0006
Ville de Grandvillars · 90600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LA PROSSE"" - GRANDVILLARS 90600
Date d'autorisation
04/11/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 650
Superficie du terrain
831 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
131 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation04/11/2020
Ouverture du chantier13/01/2021
Achèvement des travaux02/12/2021

👤Demandeur

Code postal90700
LocalitéCHATENOIS LES FORGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneGrandvillars (90053)
Code postal90600
AdresseLOTISSEMENT ""LA PROSSE"" - GRANDVILLARS 90600
ParcellesAC 650
Superficie terrain831 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée131 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.